Duel au sommet dans la gestion de l’épargne financière ! À ma droite, le contrat d’assurance-vie opposé, à ma gauche, au contrat de capitalisation ! Mais doit-on vraiment se livrer à un tel match ?
Ou plutôt les considérer tous deux comme des outils pertinents de la gestion patrimoniale ?
Succession : « avantage assurance-vie »
Sur le ring, le combat semble a priori plié d’avance. Car comment rivaliser avec l’assurance-vie, tant sur le plan civil que fiscal ? Quel autre placement apporte autant de souplesse lors du décès du souscripteur ? Une sécurité, de par son caractère considéré comme « hors succession ».
Une confidentialité, grâce à la clause-bénéficiaire, véritable tiroir secret indépendant des autres dispositions testamentaires.
D’aucuns rétorqueront que la notion de « primes manifestement exagérées » en constitue
le garde-fou. Mais l’analyse de la jurisprudence démontre que sa mise en œuvre est rare
en pratique, de sorte que les cas de remise en cause demeurent marginaux.
À supposer que la démonstration civile laisse le lecteur dubitatif, l’argument fiscal finira
par le convaincre.
Pour les primes d’assurance-vie versées avant l’âge fatidique de 70 ans, chaque bénéficiaire bénéficie d’un abattement de 152 500 euros, puis d’une taxation forfaitaire de 20 %, majorée à 31,25 % au-delà de 700 000 euros, le tout quel que soit le lien de parenté.
Sous réserve des prélèvements sociaux, la fiscalité successorale «classique» apparait moins favorable, tant en ce qui concerne l’abattement applicable (au mieux de 100 000 euros,
en ligne directe) que les taux marginaux d’imposition (entre 45 % et 60 % selon les cas).
Quant aux primes versées après 70 ans, bien que nettement moins bien traitées, elles ne seront jamais plus taxées qu’un autre placement financier ou immobilier.
Donation : « avantage capitalisation »
Toutefois, à bien y regarder de plus près, la concurrence existe ! En partant du postulat qu’on ne souscrit pas un contrat de « capi » pour le transmettre à cause de mort, mais au contraire pour le céder entre vifs, l’avantage change de camp.
Illustrons nos propos par l’exemple de monsieur Blindéozas qui, à la veille de son 70e anniversaire, s’interroge sur la fiscalité transmissive d’une enveloppe financière d’un million d’euros à son fils, Midas.
En cas de décès, précédé de la souscription d’un contrat d’assurance-vie, l’imposition serait de l’ordre de 186 K€ (elle aurait été de 234 K€ après 70 ans).
L’alternative consistant à souscrire un contrat de capitalisation, en vue de le transmettre de son vivant en nue-propriété, générerait quant à elle un impôt de 100 K€.
On le constate, la « facture » s’en trouve très sensiblement réduite, d’autant que le donateur pourrait aussi la prendre intégralement à sa charge, sans complément de droits.
Il y a donc un véritable enjeu à distinguer suivant l’objectif de transmission à court et moyen termes (la donation) ou à plus long terme (la succession).
Gestion et fonctionnement : « égalité » ?
Ainsi, ces deux instruments financiers doivent être considérés, non pas comme des mécanismes « concurrents », mais bel et bien comme complémentaires.
Du vivant de leur souscripteur, ils pourront être « pilotés » de la même manière, tantôt positionnés en fonds euros, tantôt en unité de compte, en fonction de leur profil d’investisseur.
Considérées comme des mécanismes comparables d’épargne, leurs fiscalités respectives pour les rachats, avant ou après 8 ans, sont quasiment identiques.
Société civile et démembrement de propriété leur seront indistinctement applicables…
mais pas au même moment.
Autant du vivant du souscripteur, un contrat de capitalisation pourra, en tant que tel, être apporté à une société civile et/ou faire l’objet d’une réserve d’usufruit à l’occasion d’une donation.
Autant ce n’est qu’à son décès, lors du dénouement du contrat d’assurance-vie, que le capital pourra revenir aux gratifiés selon diverses modalités, telles qu’un démembrement de propriété organisé entre le conjoint survivant (usufruitier) et ses enfants
(nus-propriétaires), ou encore versé au sein d’une structure sociétaire préconstituée par le défunt entre les membres de sa famille.